prehistotir Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 Lorsqu'on organise une manche de championnat sur un site, faut il une autorisation de la préfecture pour le tir à l'arc?Y a t il un arreté ministériel qui définie cette pratique?aidez moi SVPPPP!!! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
modl Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 Quand je vois que pour un simple vide-grenier de parents d'élèves, il y a 13 (oui, treize...) administrations à prévenir, ça ne me surprend pas plus que ça... Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
claude1 Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 avant de répondre 2 questions : le site est il public ou privé ?Est ill ouvert (champs, forêt) ou fermé (stade ) Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
bigfoot Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 Lorsqu'on organise une manche de championnat sur un site, faut il une autorisation de la préfecture pour le tir à l'arc?Y a t il un arreté ministériel qui définie cette pratique?aidez moi SVPPPP!!!En Belgique, il ne faut pas d'autorisation spéciale sauf je suppose si l'on se trouve en domaine public et en voirie mais chez vous comme votre vénéré président n'a pas encore simplifier toute la législation je ne saurais te répondre ....peut-être peux-tu poser la question à des organisateurs qui flirtent avec les administrations comme zean-Luc par exemple ? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
peet Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 Salut,sur le site du parc du Puy en Velay,la préfecture n'est pas intervenue.Seule la municipalité a donné son accord de principe. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
prehistotir Posted July 23, 2010 Author Share Posted July 23, 2010 Oui car en faite, à nice, vu que la manche s'est déroulé dans un parc départementale, on m'a dit qu'il fallait obligatoirement une autorisation préfectorale, je l'aurais répondu que les manches ont pour vocation de jeux prehistoriques et qu'elles ont pour but la vulgarisation et que la fédération de tir à l'arc ne prend pas en compte le tir à l'arc primitif, en faite j'en sais rien, qu'en pensez vous? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
claude1 Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 (edited) Le gros problème lors des manifestations de ce genre, c'est la sécurité et accessoirement les nuisances éventuellement apportées. S'agissant d'un lieu public, je pense qu'il aurait fallu un arrêté pour interdire l'accès au site ou du moins le réglementer. Si vous tombez sur un huluberlu qui décide de piqueniquer devant les cibles rien que pour vous embêter, sans arrété vous ne pouvez rien faire. Il s'agit d'un lieu public. Donc, à mon avis il aurait fallu au moins un arêté municipal pour baliser les zones ou me public ne peut se rendre. Edited July 23, 2010 by claude1 Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
hstorix Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 cette manche c'est deroulée dans un parc departemental, donc la proprietée du Conseil General qui est le seul organe a autauriser ou non l'utilisation de son bien.Etant bien entendu qu'il prendra connaissance auprés des organnisateurs que toute la securité en vigueur et afferante a l'évenement seront respectés.Sinon no probleme c'est ce qui se passe a l'Historial de la Vendée. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
prehistotir Posted July 23, 2010 Author Share Posted July 23, 2010 Me concernant, tous mes manches sont organisés avec une sécurité trés strict ( balisage, barrière etc)et d'ailleurs même sur les autres manches, tous font la même chose, mais considérant qu'à partir du moment ou l'accord a été donné par l'administration pour réaliser la manifestation sur leur site, je ne vois pas pourquoi, il y aurait obligatoirement un arrété enfin c'est mon point de vue. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
prehistotir Posted July 23, 2010 Author Share Posted July 23, 2010 Justement c'est ce qui s'est passé à Nice, parc départemental donc conseil général, mais le problème est sur la pratique du tir à l'arc qui est une discipline qui demande des autorisations spéciale, mais peut on considerer que le tir à l'arc primitif est aussi dans le même cas que le tir à l'arc fédérer? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
prehistotir Posted July 23, 2010 Author Share Posted July 23, 2010 Y a t il une différence entre le tir à l'arc primitif et celui qui fait partie d'une fédération? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
zeanluc Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 Je me souviens que pour la manche de Rodez cela avait posé des problèmes car dans l'intitulé "Championnat" il y a compétition et donc des choses à voir avec Jeunesse et Sports et donc des autorisations, etc. Le musée s'en était tiré en recadrant l'intitulé et en la présentant comme une rencontre amicale, et les spectateurs étaient tenu éloignés des compétiteurs Pour la manche de la Haute Ile, 3 jours avant (c'était un parc départemental ouvert au public) le service juridique nous a imposé du personnel de surveillance (au départ il aurait fallu un "garde" posté près de chaque cible ! Nous avons respecté un balisage et sécurisé les pas de tir selon les préconisations de la FFTA et une partie du parc a été fermée au public et accessible uniquement aux compétiteurs, sinon la manche n'aurait pas pu se faire. Pour la manche de Nemours, il s'agit d'une forêt domaniale, avec l'accord de la Ville et de L'ONF, cela se fait sans problème (jusqu'à maintenant). Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
PEDRO Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 La fédération n'a strictement rien à voir avec les manches préhistoriques (et c'est tant mieux).....C'est totalement à part....Il n'y a que le bureau représenté par l'ami Bigfoot qui gère les résultats et conseille les organisateurs le cas échéant........Je pense qu'il faut juste voir avec la municipalité , non pas à cause du tir à l'arc, mais du rassemblement de plusieurs dizaines de personnes sur un terrain appartenant à ...????....., et également se renseigner sur une assurance.............. et évidemment prendre en compte la sécurité. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
prehistotir Posted July 23, 2010 Author Share Posted July 23, 2010 Donc si je vous ai bien compris, à partir du moment qu'il y a accord avec l'administration qui est propriétaire du terrain, en prenant compte toutes leurs demandes, sécurité, assurance etc, il ne doit avoir aucun souci. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
claude1 Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 Il y a ça :Déclaration à l'autorité administrative : Toute compétition, rencontre, démonstration ou manifestation publique quelque nature que ce soit, dans une discipline sportive, qui n'est pas organisée ou autorisée par une fédération sportive agréée fait l'objet d'une déclaration à l'autorité administrative 1 mois au moins avant le déroulement de la manifestation prévue. (Art. L.331-2 du code du sport).L'autorité administrative peut, par arrêté motivé, interdire la tenue de cette manifestation lorsqu'elle présente des risques d'atteinte à la dignité, à l'intégrité physique ou à la santé des pratiquants. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Felix Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 donc reste à déterminer qui est "l'autorité administrative" dans chaque cas de figure (terrain privé, municipal, du conseil général, ...)Y a-t'il des juristes dans les webarchers? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
JMC Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 Il y a ça :Déclaration à l'autorité administrative : Toute compétition, rencontre, démonstration ou manifestation publique quelque nature que ce soit, dans une discipline sportive, qui n'est pas organisée ou autorisée par une fédération sportive agréée fait l'objet d'une déclaration à l'autorité administrative 1 mois au moins avant le déroulement de la manifestation prévue. (Art. L.331-2 du code du sport).L'autorité administrative peut, par arrêté motivé, interdire la tenue de cette manifestation lorsqu'elle présente des risques d'atteinte à la dignité, à l'intégrité physique ou à la santé des pratiquants.tu veux faire interdire les manches préhistos?laisses l'eau coulée là ou elle est encore libre,vas faire une manche et un jour tu vas comprendre. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
claude1 Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 (edited) Loin de moi cette idée ! Et j'ai bien l'intention de me rendre à une manche préhisto dès que possible, mais je ne fais que répondre à la question de préhistotir ! Celà rentre dans un cadre global et si je pense que les gens qui font du préhisto ou du Nature ont la tête sur les épaules, il y a des gens qui font du n'importe quoi ! exemple, j'ai vu des ball trap où les tirs traversaient une route !Et puis savoir qu'il existe une réglementation ne peut pas être nuisible. Edited July 23, 2010 by claude1 Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
prehistotir Posted July 23, 2010 Author Share Posted July 23, 2010 Oui mais ton texte definie une manifestation sportive or les manches sont de nature culturelles qui ont pour but la vulgarisation en matieres de prehistoire par des animations tel que les manches, donc ce texte ne tient pas sur notre competition. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
prehistotir Posted July 23, 2010 Author Share Posted July 23, 2010 Et d'ailleurs, je rappelle que ce qui a pu faire tenir notre championnat depuis une vingtaine d'annee, c'est que justement elle tient sur de la vulgarisation en matiere de prehistoire et donc c'est du culturel et non sportive. Je me repete mais je pense que c'est important de ne pas melanger les choses. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
claude1 Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 (edited) Je suis d'accord avec toi, mais je suis passé d'un sujet à l'autre, sans faire attention et je confondais avec championat de tir aux armes préhistoriques :107: mais le texte parle bien de démondtration ou de manifestation publique quelle qu'elle soit ! Et là on peut jouer sur les mots :le tir aux armes préhistorique est il un sport ? , ou une activité culturelle ? Mais je pense qu'aucune préfecture ou service de police ne cherchera des poux sur la tête Edited July 23, 2010 by claude1 Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
prehistotir Posted July 23, 2010 Author Share Posted July 23, 2010 Déclaration à l'autorité administrative : Toute compétition, rencontre, démonstration ou manifestation publique quelque nature que ce soit, dans une discipline sportive, qui n'est pas organisée ou autorisée par une fédération sportive agréée fait l'objet d'une déclaration à l'autorité administrative 1 mois au moins avant le déroulement de la manifestation prévue. (Art. L.331-2 du code du sport).L'autorité administrative peut, par arrêté motivé, interdire la tenue de cette manifestation lorsqu'elle présente des risques d'atteinte à la dignité, à l'intégrité physique ou à la santé des pratiquants.Comme tu peux le remarquer Claude1, le texte dit bien " dans une discipline sportive" donc peu importe, les manches ne sont pas conssidéré comme sportives, meme si il est vrai l'appellation est " championnat européen de tir aux armes préhistoriques" d'ailleurs aucunes disciplines sportives a l'heure actuelle, dans les textes, incluent le terme préhistorique, c'est ça qui est important et tout ce qui est préhistorique est considéré comme de la culture en matière de connaissance actuelle édité par les scientifiques.Cest pour cela qu'on parle de vulgarisation. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
claude1 Posted July 23, 2010 Share Posted July 23, 2010 Là on est d'accord ! Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
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