Arc Et Loi

[abach]

Bonjour à tous et à toutes,

Hier soir, en discutant avec Axe sur le chat de :webarcherie: , on s'est posé la question du classement de l'arc dans les différentes catégories d'armes.

Axe a trouvé le site http://www.sos112.fr/ et j'y ai posé la question suivante :

Bonsoir,

Archer, je me pose (comme beaucoup de mes collègues) certaines questions quand au transport (et la détention) du matériel que nous utilisons. Ceci commence (bien entendu) par l'arc et ses flèches (pris ensembles ou séparéments), mais aussi du couteau que nous avons tous pour retirer nos chères flèches des arbres. Si le cas de ce dernier est simple, le cas du matériel de tir l'est moins. Il l'est encore moins quand nous abordons le problèmes des arbalètes et autres armes de jet.

Merci pour votre aide.

J'ai obtenu la réponse suivante :

si tu es fédéré dans une assoce sportive, le certificat d'adhésion te dispensera de bien des explications en cas de controle de police. cela montrera ton sérieux. de plus, comme un arc n'est pas ou peu transportable sans risque avec la "ficelle" tendue, (pardon, j'ignore les termes techniques) comme elle n'est pas en état d'utilisation, c'est bon.

pour justifier le transport tu dis que tu effectues le trajet domicile <-> espace de tir (ou l'inverse)

pour ne pas être assmilié à un port d'arme (qui ne se justifie pas sur la voie publique), veille à mettre ton arc et des flèches dans un sac muni d'un cadenas, avec de préférence l'arc séparé des flèches, de manière à ce que l'arme ne puisse en aucun cas être utilisée facilement.

pour le couteau, mets le dans ton sac au lieu de l'avoir dans une poche de pantalon ou de veste, ca devrait également faciliter les choses et prouver ta bonne foi.

Pour info, voici le lien direct vers la discussion sur les différentes catégories d'armes.

Amicalement

[PEDRO]

les flics buvant de moins en moins, ils n'ont plus mal au foie et sont donc de meilleure humeur. Faut pas les prendre pour des andouilles, ils savent parfaitement faire la différence entre un arc pour tirer sur une cible et un pistolet-mitrailleur pour braquer une banque.

Le pb se situerait plutot côté garde chasse et arc à la main................

[JMG]

:07: beaucoup pour cette précision ABACH...

mais il me semble que le sujet avait déjà été abordé (mais sur un tel point une nouvelle couche n'est pas du luxe)

dans un post un jeune d'un club avait été arreté car il transportait dans l'ignorance son arc bandé entr le club et chez lui...

et la réponse de nos force de loi avait été similaire à celle obtenue par toi... :109:

[patrick lemesle]

Pour aller dans le même sens, je viens de faire un voyage aller et retour ANTILLES.

A l'aéroport, l'arc n'est pas considéré comme une arme, pourtant il s'agit d'un arc à poulies.

Les arcs voyagent en soute et passent avec les bagages ordinaires, si la valise n'est pas HORS GABARIT ce qui est le cas des arcs à poulies.

Au passage aux rayons X, la seule chose qui a intrigué le policier, ce sont les jumelles.

Il y voit très bien l'arc les flèches etc...

J'ai discuté avec des tireurs armes à feu, avant d'embarquer, ils doivent remplir un document spécial qui est soumis à autorisation du commandant de bord ce qui n'est pas le cas d'un arc.

DONC RASSUREZ-VOUS, ça marche.

Par contre un conseille, faites très attention à l'arrivée, car les arcs passant hors gabarit arrivent sur un tapis spécial où il n'y a pas grand monde donc risque de vol.

Il y a aussi un problème de condensation, quand nous sommes arrivés sur place, on a ouvert les valises d'arc, ils dégoulinaient d'eau pour cause de condensation, on a du les laisser à l'air libre.

Edited April 15, 2005 by patrick lemesle

[abach]

On s'était posé la question en partant du couteau qui, lui, est clairement en 6ème catégorie !

Le gros truc à retenir est de bien séparer les éléments "actifs" et mettre le plus possible dans le coffre de la voiture. C'est assez logique et en plus, ça limite les risques de se faire voler le matériel !

[ishi78]

Les textes sont clairs (pour une fois...) les arcs et les flêches font partie de la sixième catégorie "armes blanches" , ce qui rend leur transport légitime sur le trajet entre la domicile et le lieu de tir (club, lieu d'une compète, lieu de chasse etc...) dans la mesure ou :

1°) l'arc n'est pas immédiatement utilisable (débandé, dans une housse ou une valise)

2°) le porteur est détenteur d'une licence sportive ou d'un permis de chasser

Pour ce qui concerne le port, il n'est légitime que pendant la séance et sur le lieu de tir ou de chasse.

[tootsie]

Nous avons eus recement un vol de materiel au club (forcage du local) arcs, fleches, carquois etc bref la totale.

Notre president a donc deposé plainte et remis la liste des membres.

Une visite peut etre faite pour la verification du materiel ; pas de visite de la marechaussé a ce jour.( plus d'un mois )

Lors d'un precedent vol , des fleches ont été retrouvé en foret , par la gendarmerie. et quelques colléques ont été controlés, pas si anodin !

[ishi78]

Notre president a donc deposé plainte et remis la liste des membres.

Je ne vois pas pourquoi, à moins de soupçonner un membre :pfff:

Une visite peut etre faite pour la verification du materiel ; pas de visite de la marechaussé a ce jour.( plus d'un mois )

Il ne me semble pas que des gendarmes puissent visiter chez quelqu'un sans commission rogatoire délivrée par un juge d'instruction. Etant donné l'engorgement judiciaire actuel, un banal vol de "matériel de sport" ne doit pas être prioritaire en terme d'engagement de moyens.

Lors d'un precedent vol , des fleches ont été retrouvé en foret , par la gendarmerie. et quelques colléques ont été controlés, pas si anodin !

qu'entends tu par "contrôlés" ? où et dans quel contexte ?

Ton témoignage précis sera intéressant à développer. :37:

[Jihaif]

Pour des arcs les....Archers de la République ne pousseront surement pas très loin les investigations. En revanche, en 73 lors de mon service militaire à Sedan, je faisais partie à l'époque du club local de tir: une armoire blindée forcée et vol de 4 Smith & Wesson cal38, des Unique 22LR pour le standart et des Walther22LR de vitesse olympique. Nous avons tous subi un "débriefing" plutot musclé des gendarmes et même de la PM....

Les armes à feu ça les rend nerveux, curieux ça!!!

[tootsie]

Notre president a donc deposé plainte et remis la liste des membres.

Je ne vois pas pourquoi, à moins de soupçonner un membre :pfff:

Une visite peut etre faite pour la verification du materiel ; pas de visite de la marechaussé a ce jour.( plus d'un mois )

Il ne me semble pas que des gendarmes puissent visiter chez quelqu'un sans commission rogatoire délivrée par un juge d'instruction. Etant donné l'engorgement judiciaire actuel, un banal vol de "matériel de sport" ne doit pas être prioritaire en terme d'engagement de moyens.

Lors d'un precedent vol , des fleches ont été retrouvé en foret , par la gendarmerie. et quelques colléques ont été controlés, pas si anodin !

qu'entends tu par "contrôlés" ? où et dans quel contexte ?

Ton témoignage précis sera intéressant à développer. :37:

Pas de soupçons des membres mais des jeunes c.... trainaient dans le coin .Mais je crois que la depose de la liste a été faite par simple demande de la gendarmerie et il est sur de ce coté de la responsabilité de ces membres

Les gendarmes du coin , je pense ne voyais pas la puissance d'un arc de tir et son eventuel danger si employé dans de mauvais cas ( bataille entre indiens en cowboys). Dans les citées pour les jeunes les journées sont longues.

Mon colleque a été controlé car comme il y a eu suspision dans les forêts avoisinantes des cas de braconage.

Mais après visualisation de son materiel , il n'y a pas eu de soucis ( car il est equiper le gars) mais je pourrais a l'occasion lui demander plus d'infos.