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Législation


Selrahc
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Bonjour

Je suis un nouveau membre...pas archer du tout.

Mais je m'y intéresse car je suis chargé de collecter des informations quant à la législation concernant les arcs et arbalètes.

En effet je suis membre d'une association de reconstitution médiévale qui souhaiterait revoir ses statuts pour pouvoir inclure lors de ses entraînements privés et prestations publiques: du tir à l'arc ou à l'arbalète.

J'ai cru comprendre qu'il y avait une grande différence entre ces deux armes, du point de vue de la loi.

Voilà, je vous appelle au secour. :)

Que serait-il bon que je sache? Que pouvons-nous faire.

Je suis impatient de lire vos réponses.

Merci.

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C'est pas tant les statuts qu'il faut revoir, mais votre police d'assurance dans un premier temps.

Pour les statut vous pouvez ajouter un article dans votre réglement interieur sur le principe des entrainements et prestations publiques.

Dans tous les cas ce genre de manif se doit d'être couvertes par un contrat d'assurance. Donc coup de fil ou visite chez l'assureur...

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Comme on parle ici plutôt de réglement sportif ce n'est pas tout à fait le bon endroit, mais le modo de service se chargera de déplacer...

La réponse à ta question est dans le dictionnaire : ICI !

Néanmoins, je pense que la législation ne s'appliquera pas de façon "pure et dure" à des activités de reconstitution et que vous pourrez "porter" des arbalètes en tout quiétude au cours de vos démonstrations et autres défilés sans encourir les foudres des forces de l'ordre et de la loi.

Pour ce qui concerne le tir, là aussi le cadre des reconstitutions doit permettre un relâchement des contraintes qui sont généralement imposées dans les clubs FFTA/FFTL mais il faudra veiller à prendre des mesure de sécurité assez draconiennes, non pas que ce soit plus dangereux objectivement que le tir à l'arc, mais à cause de la diabolisation très fréquente que subit cette arme.

Edited by ishi78
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je vous prie de m'excuser. Je suis allé un peu vite, l'inscription ne s'étant pas faite sans encombres.

Tout d'abord merci de vos réponses et merci pour le lien. Cela nous sera très utile. L'arrangement avec l'assureur était déjà prévu. Mais on était vraiment dans le flou. Et apparement cela était justifié, du moins pour l'arbalète.

A la lecture de la législation, je pense que nos pratiques ne poseront pas de problèmes. à Bientôt.

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je vous prie de m'excuser. Je suis allé un peu vite, l'inscription ne s'étant pas faite sans encombres.

Tout d'abord merci de vos réponses et merci pour le lien. Cela nous sera très utile. L'arrangement avec l'assureur était déjà prévu. Mais on était vraiment dans le flou. Et apparement cela était justifié, du moins pour l'arbalète.

A la lecture de la législation, je pense que nos pratiques ne poseront pas de problèmes. à Bientôt.

y a pas à s'excuser... pas de soucis :23:

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Hello selrahc

je fais aussi parti d'une troupe médiévale . Comment s'appelle ta compagnie ?, quelle époque représentez vous ?.

Et dans quelle région ? ,

ce serait sympa de se croiser sur un camp :37:

nous avons fais beaucoup de démonstration de tirs à l'arc et cela ne pose pas de problème si la secu est top. et je pense que le tir a l'arbalète ne présente pas plus de danger que l'arc.

C'est bien d'inclure dans vos statuts le fait que vous faites de la démonstration de tir a l'arc et a l'arbalète. Ca passe en préfecture et donc le fait d'avoir l'accord de celle ci vaut autorisation.

Edited by Turtle
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je suis membre des Lions de guerre, nous sommes sur Marseille.

Nous montons ce qui pourrait être une lance se rendant au siège d'Aiguillon en 1346. A la base l'association devait représenter un chevalier se rendant à Crécy. Mais cela ne nous convenait pas pour une question de rôles et structure. Aiguillon est une bataille d'ampleur et pourtant peu connue.

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Bon alors les lions de guerre... Si vous passez sur nos terres...passez donc me faire une accolade. Je suis sur les Alpes de Hte Provence dans un club qui porte le nom d'une reine qui cent ans avant le siège d'Aiguillon devint reine de Sicile puis Reine de Naples grâce à son époux Charles Ier d'Anjou.

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  • 2 weeks later...

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