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Douane Suisse


J-Charles
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Je fais appelle aux Suisses de ce forum :

Voilà, je transit plusieurs fois par an par la Suisse pour me rendre chez mes parents (j'habite en Haute-Savoie et je vais dans les Vosges).

J'ai fréquement dans ma voiture mon équipement avec moi :wub: , et je voudrais savoir si il faut que je déclare quelque chose en passant la douane ? :28: ou est-ce qu'il faut que j'ai avec moi des papiers spéciaux ?? :pfff:

Dans une semaine, je vais à un concours à Genève donc ça sera la même chose !!

Qui peut me donner des réponses ... :115:

:07:

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Tu as juste à apporter la peuve que ton matériel n'a pas été acheté en Suisse (factures françaises originales).

La Suisse a signé (je crois) les accords de Schengen mais n'est pas (encore !) dans la CEE.

François Merlin saurait mieux expliquer çà que moi, je pense !

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Merci Mat's,

J'étais déjà allé voir sur ce site mais je ne suis jamais convaincu des textes... en général, selon les douaniers, ils l'interprètent différement.

Je les ai contacté mais je n'ai encore pas de réponses...

Je pense que lorsque je transporte mon matos, il n'y a pas de problème, si je n'ai qu'un arc, et que je leur montre ma licence.

Mais si je rapporte un autre arc, ils peuvent trouver ça bizarre. Je l'ai déjà fait sans problème (sans déclarer quoi que ce soit), mais il suffit d'une fois.... et ....

:bangin:

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Voici un extrait de l'administration fédérale des douanes

A) Armes et munitions pour la chasse et le tir sportif:

Il n'y a ni obligation d'annoncer ni assujettissement au permis pour 2 armes personnelles de chasse) ou de sport) ou 1 arme de chasse et 1 arme de sport ainsi que les munitions y afférentes dont on peut admettre qu'elles sont importées ou exportées temporairement pour la chasse ou le tir sportif; elles sont en outre admises en franchise 3).

Dans la pratique, les archers passent la frontière avec leur équipement (arcs, flèches carquois, tenue vestimentaire) sans déclarer et expliquant si nécessaire leur participation à un concours ou à des joutes sportives. Le problème se pose différemment lorsqu'il s'agit de passer la frontière avec un matériel plus conséquent. Une fois les accords de Schengen signés, le passage à la frontière se fera sur 2 files à partir du premier janvier 2007. Une pour le transport des marchandises (camions, poids lourds etc...) et une pour le contrôle d'identité, avec occasionnellemnt contrôle volant d'éventuelles marchandises ( voitures de tourisme etc...). A noter que de fait ce système se pratique plus ou moins depuis un moment déjà.

@+

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A noter que de fait ce système se pratique plus ou moins depuis un moment déjà.

@+

J'aime l'humour du changement à la suisse :29:

ça se fait tout doucement :whistling: :oups: :10::10:

Ya pas le feu au lac. C'est par ce moyen que nous endormons nos adversaires lors de négociations et les rendons ainsi corvéables à merci :109:

@+

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