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La règlementation sur nos armes ?


PatriceB
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Et ceci dit, un ciseau à bois est beaucoup plus efficace qu'un couteau (mais beaucoup moins beau aussi :wacko: )

###

Un des meurtres dont ma femme a eu à traiter s'était fait à coups de tournevis..........c'est aussi très efficace............

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  • 3 months later...
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La réglementation a changée en juillet 2013, je me suis donc repenché sur la législation.

Effectivement il n'y a plus de liste d'armes par nature ou par destination et pour l'arc ou l'arbalète (suprimée de l'ancienne liste des douanes) ce serait donc maintenant la même réglementation. ; nous serions classés en art 1er I : arme par nature et 10° : arme blanche,

Une arme blanche serait en D de libre acquisition et détention (ne veut pas dire libre de port) selon le guide relatif à la réforme des armes sur l'intranet de la DLPAJ (Direction des Libertés Publiques et Affaires Juridiques)

Attention pour les couteaux et autres ; en sous-section 4, catégorie D, 2° : armes et matériels dont l'acquisition et la détention sont libres : a) qui désigne les armes non à feu camouflées (par ex une canne épée) ... poignards, couteaux poignards, matraques, projecteurs hypodermiques et autres armes figurant sur un arrêté du ministère de l'intérieur (qui n'a pas été publié) comme armes dangereuses pour la sécurité publique :hummm: ce qui en interdit le port (= une possibilité d'utilisation immédiate selon art 1er, III, 9°)

Le "motif légitime" pour le port et transport avec la notion que l'arme ne soit pas utilisable immédiatement est toujours d'actualité. Noter que la détention d'une licence sportive en cours de validité d'une fédération agréée par le ministère des sports vaut titre de transport. + que la participation à une reconstitution historique vaut à lui seul motif légitime.

Il s'agit là d'une première réflexion pour engager une discussion et je vais continuer à creuser et mettre à jour ce sujet :drinks:

Edited by PatriceB
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Je rebondis tardivement sur ce sujet car visiblement, c'est vraiment à la tête du client et suivant l'humeur du moment. il m'est arrivé un peu la même chose lors d'un contrôle routier avec un cutter pliant que j'avais oublié dans le vide poche de la voiture et qui était visible par la personne qui m'a contrôlé. je n'ai pas eu droit à la fourgonnette mais j'ai quand même eu droit à un sermon (sans photo ou prise d'empreinte) avec menaces voilées à la clef et j'ai du mettre le dit cutter dans le coffre de la voiture....

je reviens aussi tardivement sur le sujet .... mais tu es un multi récidiviste ma parole !!!!!!!!!!!!

je me souviens que tu as du éviter un contrôle de police au mois de septembre dernier alors que tu conduisais en France un véhicule immatriculé en Belgique, pour lequel tu ne savais pas ou étaient les papiers et avec un coffre plein de bouteilles pleines et vides qui faisaient "cling cling"

si on ajoute à cela ta barbe ....

j'aurais voulu :

1. entendre l'explication fournie aux pandores .....

2. connaître le délai qu'il m'aurait fallu pour récupérer ma bagnole ....

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Pour info en Belgique, loi du 08-06-06 publié le 09-06-06

Sont prohibés: couteaux papillons, crans d'arrêt à lame jaillissante, canne épée et arme blanche ayant l'apparence d'un autre objet

Autres Armes blanches en vente libre

Le port de ces dernières est permis à ceux qui peuvent justifier un motif légitime (sans plus de précisions sur la légitimité).

Bien à vous

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Pour info en Belgique, loi du 08-06-06 publié le 09-06-06

Sont prohibés: couteaux papillons, crans d'arrêt à lame jaillissante, canne épée et arme blanche ayant l'apparence d'un autre objet

Autres Armes blanches en vente libre

Le port de ces dernières est permis à ceux qui peuvent justifier un motif légitime (sans plus de précisions sur la légitimité).

Bien à vous

je me suis fait arrêté il y a 1 ans ou 2 en revenant du tir pour un contrôle d'alcoolémie..... le pandore n'as jamais réalisé qu'avec mon arc j'étais certainement plus précis 25 m que lui à 10 avec sont GP (surout qu'il ne doit pas tirer souvent) ... on a discuté 10 minutes d'arcs et de flèches mais pour lui il n'y voyait pas une arme ......

heureux pays me direz vous

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Pour info en Belgique, loi du 08-06-06 publié le 09-06-06

Sont prohibés: couteaux papillons, crans d'arrêt à lame jaillissante, canne épée et arme blanche ayant l'apparence d'un autre objet

Autres Armes blanches en vente libre

Le port de ces dernières est permis à ceux qui peuvent justifier un motif légitime (sans plus de précisions sur la légitimité).

Bien à vous

On est dans la même logique ; les armes non à feu dissimulées sont interdites de port.

Pour les couteaux papillons, crant d'arrêt ce n'est pas précisé donc ... et coté vente libre, en France on reste toujours libre d'acheter et détenir (chez soi) des armes de catégorie D mais pas de porter ni d'utiliser :shifty:

Coté légitimité ; son opinel ou laguiole dans son sac de pique nique ou en rando, ok mais justifier du port d'un sabre pour aller aux champignons ça va être compliqué.

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Pfff :ouf: Indémerdable ce truc, plein d'écrits, commentaires (de préfectures (Isère), d'associations (UFA) notamment), plus ou moins officiels et contradictoires. Je n'arrive pas à rassembler les morceaux. Je dois avoir lu plus de 300 pages pour m'imprégner du truc :book:

J'en suis à ce que ce serait la flèche (nommée sur une liste wikipédia (oui je sais ...), en exemple de l'article) qui serait classée en arme par nature, plus précisemment arme blanche = catégorie D libre d'achat et de détention. Pourquoi pas, après tout on peut tuer avec une flèche sans arc :shifty:

Donc l'arc, ou l'arbalète, serait libre de port et transport tant qu'il n'est pas accompagné des flèches ?. Bon même si cela était le cas, j'irais pas me balader avec l'arc ou l'arbalète à l'épaule :hummm:

D'un autre coté, si l'on considère l'arc comme lanceur, son énergie en sortie (à la bouche ?) supérieure à 20 joules mettrait l'arc comme lanceur de catégorie C ...

Que la licence de tir à l'arc vaut titre de transport, mais pas de port.

Que le port n'est autorisé qu'avec un motif légitime.

Pour info, l'ancienne liste des douanes qui "définissait" les armes par nature est abrogée.

Le sujet interesse avec plus de 300 personnes qui l'ont vu en moins d'une semaine :shifty: (compteur à 20 892 aujourd'hui)

J'attends donc vos commentaires, interprétations (sur l'application de la nouvelle loi pas sur ce que vous avez vécu avant) et je creuse encore :ouf:

Edited by PatriceB
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Patrice, j'avais lu à l'époque les nouveaux textes (de 2013 je crois) concernant les catégories d'armes, et j'avais eu à l'époque la même lecture que la tienne concernant le classement en catégorie C. cependant un élément nous indique que l'arc n'est pas classé comme tel (idem pour l'arbalète) : c'est le fait qu'on puisse acheter notre matériel librement en archerie. en gros si les arcs étaient en catégorie C, les archeries n'auraient pas le fonctionnement qu'on leur connait.

la complexité pour bien comprendre tout ça est surtout due au fait, je crois, qu'on ne trouve pas (facilement en tous cas) de liste qui définit précisément ce qui est une arme et ce qui ne l'est pas. on peut peut-être imaginer que c'est voulu pour laisser au législateur une marge de manœuvre selon les cas (?).

j'ai lu autre part (forum de tir sportif) que les classifications dans telle ou telle catégorie sont notamment influencées par la possibilité d'utiliser une arme donnée dans le cadre d'un groupuscule armé. en gros et selon cette lecture, la classification correspond à un degré de risque plus qu'à ce qu'est l'arme par elle-même. par exemple les munitions en 5.56 sont très abondantes (c'est la munition militaire OTAN actuelle) et classées de manière très restrictives. d'autres munitions qui étaient abondantes à une époque, comme le 7.62 , le sont beaucoup moins maintenant car obsolètes ; le 7.62 est aujourd'hui plus facilement accessible aux tireurs sportifs que le 5.56 alors que ce dernier est pourtant un calibre moindre.

alors maintenant vient la question : quel groupuscule voudrait s'armer d'arcs et d'arbalètes, aujourd'hui ? surement aucun ... si le 7.62 est obsolète, que dire de l'arc :ouf:

compte tenu de tout ça, ce que je crois comprendre, c'est que l'arc n'est plus considéré aujourd'hui comme une arme. c'est un peu comme un javelot, c'est devenu un accessoire de sport (ou en tous cas "autre chose qu'une arme"), dans le sens où le degré de risque de ces objets est virtuellement nul en terme de sécurité nationale. assez logique alors que nos armes ne soient pas vraiment réglementées.

après ça ne veut pas dire qu'il faut se trimballer en ville avec un arc opérationnel, bien sûr. c'est un peu comme une hache ou une tronçonneuse, c'est pas considéré comme une arme mais on peut se dire que le gars qui brandit ce genre de chose dans le métro a des intentions pas forcément très claires :06:

voilà en gros ma lecture et ma réflexion sur le sujet :66:

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La meilleure solution serait de demander au Mr armes d'une préfecture.

Tout un chacun peut le faire, c'est ce que j'ai fait auprès de la préfecture du Val de Marne et en voici la réponse reçue pas mail :

Bonjour monsieur,

Pour faire suite à votre demande, en ce qui concerne votre arc, sa catégorie est D2 a ou anciennement 6e catégorie, en détention libre, avec certificat médical. Il n'y a pas d'enregistrement ni de déclaration à faire en Préfecture.

Cordialement,

Pas trop compris le coup du certificat médical mais bon, ce dernier étant inscrit sur la licence...

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Tout un chacun peut le faire, c'est ce que j'ai fait auprès de la préfecture du Val de Marne et en voici la réponse reçue pas mail :

Pas trop compris le coup du certificat médical mais bon, ce dernier étant inscrit sur la licence...

Bien le Mr Préfecture, détention libre, mais qu'en est-t-il du port ?

A savoir que pour l’arbalète, c'est port et transport interdit sans motif légitime ( licence + compétition ou autre manifestation )

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Pfff :ouf: Indémerdable ce truc, plein d'écrits, commentaires (de préfectures (Isère), d'associations (UFA) notamment), plus ou moins officiels et contradictoires. Je n'arrive pas à rassembler les morceaux. Je dois avoir lu plus de 300 pages pour m'imprégner du truc :book:

.../...

Le sujet interesse avec plus de 300 personnes qui l'ont vu en moins d'une semaine :shifty: (compteur à 20 892 aujourd'hui)

J'attends donc vos commentaires, interprétations (sur l'application de la nouvelle loi pas sur ce que vous avez vécu avant) et je creuse encore :ouf:

Bonjour PatriceB.

Qu'est ce que l'on a encore fait en Isère ?

ça me titille cette affaire de réglement flou. Pour nous rendre au club avec arcs et flèches nous devons parcourir une vingtaine de Kms avec des agglomérations. Les Archers de la Tour est une asso de loisir, donc pas de license et rien qui justifie que l'on aille où que l'on reviennent deux fois par semaine, de tirer.

Est ce que tu as, s'il te plait, la référence du texte en question si c'est autre que :

JORF n°0178 du 2 août 2013 page 13194

texte n° 17

DECRET

Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif

NOR: INTD1310029D

que je puisse en parler avec un ami de la maréchaussée ?

Et le communiquer au club.

Parce que là je ne trouve pas quelque chose qui se rapproche de l'arc la seule allusion (D5h) est comme tu l'as cité :

Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique avec une énergie à la bouche comprise entre 2 et 20 joules ;

Et comme un arc n'a pas de bouche ???

Edited by LoG
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c'est clair que c'est bien flou tout ça, mais la démarche de David-OFF est très certainement la bonne !

mais quand même, ce texte de la catégorie D2 est un peu bizarre sur certains points. par exemple dans la liste qui définit ce qui fait partie de la catégorie, je ne vois rien qui puisse s'apparenter à l'arc.

certaines carabines à air comprimé sont en D2 mais on lit aussi "Doivent faire l'objet d'une demande d'enregistrement : les armes d'épaule à canon lisse tirant un coup par canon,les éléments de ces armes,les munitions et éléments des munitions de ces armes." ce qui veut dire qu'une carabine à air comprimé à canon lisse (ça existe) est soumise à l'enregistrement et qu'une carabine AC à canon rayé ne l'est pas. plus étrange encore, les munitions d'une carabine AC à canon lisse sont soumises à enregistrement alors que celles d'une carabine AC à canon rayé ne le sont pas ... sauf que ça peut très bien être les mêmes munitions (cas du calibre .177 , très très répandu) ... je comprends bien que cette mention sert à faire la distinction entre un petit fusil et une carabine de sport/loisir, cependant le texte tel qu'il est écrit n'a pas beaucoup de sens !

bref, ça reste quand même pas mal flou ...

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Bien le Mr Préfecture, détention libre, mais qu'en est-t-il du port ?

ça me titille cette affaire de réglement flou. Pour nous rendre au club avec arcs et flèches nous devons parcourir une vingtaine de Kms avec des agglomérations. Les Archers de la Tour est une asso de loisir, donc pas de license et rien qui justifie que l'on aille où que l'on reviennent deux fois par semaine, de tirer.

Parce que là je ne trouve pas quelque chose qui se rapproche de l'arc la seule allusion (D5h) est comme tu l'as cité :

Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique avec une énergie à la bouche comprise entre 2 et 20 joules ;

Et comme un arc n'a pas de bouche ???

Cela me parait pourtant clair :

http://legifrance.gouv.fr/eli/decret/2013/7/30/INTD1310029D/jo/texte#JORFSCTA000027792825

II. ― En matière de chasse et de tir sportif :

1° Le permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d'un titre de validation de l'année en cours ou de l'année précédente vaut titre de port légitime pour les armes, éléments d'arme et munitions de la catégorie C et du 1° de la catégorie D ainsi que pour les armes du a du 2° de la catégorie D pour leur utilisation en action de chasse ou pour toute activité qui y est liée ;

2° Le permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, vaut titre de transport légitime des armes, éléments d'arme et munitions de catégorie C et du 1° de la catégorie D ainsi que des armes du a du 2° de la catégorie D, destinés à être utilisés en action de chasse ou pour toute activité qui y est liée ;

La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu délégation du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code des sports pour la pratique du tir vaut titre de transport légitime des armes, éléments d'arme et munitions des catégories B, C et du 1° de la catégorie D ainsi que des armes, éléments d'arme et munitions du 2° de la catégorie D utilisés dans la pratique du sport relevant de ladite fédération.

Quand on parle d' "Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique avec une énergie à la bouche comprise entre 2 et 20 joules", je pense qu'il s'agit des fusils ou pistolets à air comprimé, pas des arcs.

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En effet je ne vois que le D2h pour les arcs ! Et rien sur le transport.

En même temps on transporte forcément débandé, les flèches n'étant par nature pas "chargée" sur l'arc.
Un pandore serait bien en peine de trouver la phrase qui l'autorise à verbaliser un archer portant son arc dans son coffre.

De même que je ne vois dans ce texte aucune raison d'imposer à quelqu'un de se licencier. La liberté d'association, c'est aussi la liberté de ne pas s'associer :-)

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Bien le Mr Préfecture, détention libre, mais qu'en est-t-il du port ?

A savoir que pour l’arbalète, c'est port et transport interdit sans motif légitime ( licence + compétition ou autre manifestation )

Plus maintenant, je répète que la classification des douanes a été abrogée et que l'arbalète n'est plus dans le nouveau texte :shifty:

Juste port interdit. Et selon "mon" analyse, en fin de compte ce serait les flèches ou carreaux qui sont des armes par nature ... je creuse ....

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Peu il est vrai mais il y en a eu quelques uns sans verbalisation, de la confiscation de couteaux aussi :shifty:

Coté licence, elle vaut juste motif légitime pour le transport sans autre raison. Sans licence, il faudra argumenter un motif légitime ; je vais m'entrainer à tel endroit, je vais sur telle rencontre d'archers, arbaletrier, médiévale ...

Coté Isère, c'est la seule préfecture qui a rédigé un guide de 78 pages avec des explications sur la nouvelle réglementation :06:

Effectivement quand on parle d'énergie à la bouche, ce serai pour de l'airsoft.

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Le plus simple reste de garder son arc débandé lorsque c'est possible, rangé séparément des flèches. Pour les arc à poulies, une simple plaque séparant l'arc des flèches devrait suffire!

Ils précisent que l'arme ne doit pas être utilisable immédiatement, un petit cadenas fera l'affaire!

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2248.xhtml catégorie D, non soumises à déclaration (dont arme non à feu jusqu'à 20 joules...)

Il est précisé que la détention au domicile est autorisé, du moment qu'elle n'est pas immédiatement utilisable, donc dans un coffre, ou en retirant une partie de l'arme, bloquant l'utilisation (la corde de l'arc!) Les munitions, dans ce cas, ne sont pas à déclarer (donc les flèches...)

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2246.xhtml catégorie C, soumises à déclaration (dont arme non à feu à partir de 20 joules, si l'arc fait 20 joules ou plus... il est dedans, les flèches sont donc considérées comme des munitions... à déclarer dans ce cas!)

Donc, si votre arc est de catégorie D (moins de 20 joules) pas besoin de déclarer, ni arc, ni flèche.

Si votre arc est de catégorie C (plus de 20 joules... va falloir quelques calculs pour savoir à partir de quelle puissance, mais j'imagine qu'il faut considérer l'arme et la munition...) il faudra déclarer l'arc, et toutes les flèches je suppose...) (mais ça doit être essentiellement pour les répliques de airsoft qui fleurissent partout)

J'ai possibilité d'avoir un contact avec un gendarme, je peux lui demander plus de précisions si vous le souhaitez. Je n'ai plus de licence de tir, mais je fais partie d'une association de spectacle médiévaux, je possède une carte de membre m'autorisant à transporter les armes de catégorie D vers les lieux de spectacles et d'entrainement, et... ça suffit si on respecte les quelques modalités de transport (armes et munitions séparées, arme non utilisable immédiatement), parle du président de l'asso... gendarme :)

Pour ce qui est du couteau lors des parcours, et bien, j'aime pas... Je n'en ai pas besoin, je tire une faible puissance, la flèche ne se plantera presque pas, la flèche viendra sans soucis... mais au pire, je préfère abandonner une pointe à quelques centimes que de chopper une prune. Et puis l'arbre est aussi vivant que nous, pas la peine de le charcuter pour une pointe à 70 centimes.

Rappelons-nous qu'une arme est un objet pouvant nuire à la sécurité publique... les couteaux en font partie...

Edit : Pour ceux qui voudraient faire un calcul : l'énergie considérée, en joule, est l'énergie cinétique du projectile, que l'on obtient en faisant le calcul suivant :
0.5*M*(v)²
M = masse du projectile en Kg

v = vitesse du projectile en sortie en m/s

Pour info, une flèche de 30g en sortie d'arc à 50m/s (environ 170fps) fait déjà 37 joules... donc soit, on est tous hors la loi, soit les limites de l'énergie de l'arme en joule n'est faite que les armes à air comprimé, ce qui me parait plus logique

Edited by Usagi
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Effectivement quand on parle d'énergie à la bouche, ce serai pour de l'airsoft.

l'airsoft ce sont des "jouets", pas des armes, en fait, et l'énergie de ces engins est très largement inférieure à 20j ! cette limite de +/- 20j c'est plutôt pour les armes à air comprimé (ce qu'on appelle souvent "carabines à plomb"). l'air de rien, une carabine de 20j ça envoie déjà pas mal, on arrive à percer des planches sans trop de soucis ... ce qui est forcément tout à fait incompatible avec l'usage que font les "airsofteurs" de leurs répliques.

par ailleurs, il faut savoir que dans certains pays la chasse à la carabine à air comprimé est assez répandue. il est alors question des fameuses puissances supérieures à 20j. tout ça pour dire qu'une carabine à air comprimé et une réplique d'airsoft, c'est quand même pas mal différent. c'était juste une parenthèse :)

pour l'énergie délivrée par les arcs, à part pour de très faibles puissances on dépasse allègrement les 20j, c'est vite fait vu le poids de nos flèches ! je rejoins donc la lecture de Usagi, cette distinction me semble réservée aux armes à air comprimé et n'a pas tellement de sens dans le cas d'un arc.

Edited by terb
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